* TOUTES CES DATES SONT SUSCEPTIBLES D'ÊTRE MODIFIEES D'AUTRES VONT SE RAJOUTER AU FUR ET A MESURE..... JANVIER 2006 31/01 C.A.P.L. MUTATIONS Versailles Agents/Adjoints FEVRIER 2006 03/02 C.A.P.L. MUTATIONS Marseille Agents/Adjoints 22/02 C.A.P.N. Attachés...

Le mot du Secrétaire Général ...... A la suite de la diffusion par le syndicat S.N.I.P.A.T. d'un FLASH INFO daté du 3 Février 2006, sur les élections professionnelles, il apparaît opportun au syndicat OBJECTIFS de vous apporter un éclairage sur ce point....

Les conditions d'attribution des prestations (plafond de ressources) sont définies par la circulaire FP/4 n° 2025 et 2B n° 2257 du 19 juin 2002 relative à la réglementation et au taux des prestations d'action sociale pour 2002. Les conditions d'attribution...

Catégorie C : les conséquences du volet statutaire. La situation actuelle : * Filière administrative : 2 corps agents et adjoints dotés de 3 échelles de rémunération (E3, E4 et E5) comprenant chacune 10 échelons et d'un espace indiciaire de haut de grille...